Actualités

Découvrez toutes les actualités qui ont rythmées la vie de l'AMF15

INSTRUCTION RELATIVE AU SOUTIEN À LA RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE DES BÂTIMENTS DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES DANS LE CADRE DU PLAN DE RELANCE
11/12/2020
AGENDA RURAL
24/11/2020
LOI DE FINANCES 2020
27/02/2020
18-Juin, 14-Juillet, 11-Novembre : quel protocole ?
10/06/2020
Subvention du covoiturage par les collectivités
08/06/2020
Covid-19 et Assainissement Non Collectif : vidanges de fosses, limitons les risques pour nos agriculteurs
08/04/2020
# RESTEZ CHEZ VOUS
20/03/2020
CORONAVIRUS : INFORMATION SANITAIRE
27/02/2020
LOI ENGAGEMENT ET PROXIMITE
24/01/2020
ELECTIONS MUNICIPALES 2020-2026
13/01/2020
TOUT SAVOIR SUR LES ÉLECTIONS MUNICIPALES 2020
05/04/2019
LES CELLULES D'ASSISTANCE TECHNIQUE AUX ZONES HUMIDES DU CANTAL
05/03/2020
ASSURANCE CHÔMAGE : SAISIE DE L'AMF 15 ET DU DÉPARTEMENT DU CANTAL
27/02/2020
Aééla : Accélérateur d’économies d’énergie pour le Logement des Agriculteurs en Auvergne Rhône-Alpes
05/03/2020
Votre commune a-t-elle gagné ou perdu des habitants ?
28/01/2020
Fiches Contact avec ORANGE
29/05/2019
FORMATION BUDGET
24/01/2020
102eme Congrès des Maires et des Présidents d'intercommunalité de France
15/07/2019
Réforme des trésoreries dans le Cantal
19/07/2019
Assemblée Générale Extraordinaire vendredi 13 septembre 2019 à Aurillac à 17h
Zones de Revitalisation Rurale (ZRR)
03/10/2019
Motion adoptée par l'AG du 13/09/2019
Déterminez la composition de votre Conseil Communautaire
05/04/2019
Outil exclusif de l'AMF
Circulaire relative à l'application de la règlementation spécifique aux terrains de camping ou assimilés situés en zone à risques
13/06/2019
Publiez une photo sur Instagram pour dire #MaCommuneJyTiens
24/05/2019
Réglement départemental de défense extérieure contre l'incendie (R.D.D.E.C.I.)
14/05/2018
Production de l'arrêté communal
Adressage: nomination et numérotation des voies
24/05/2019
Réglementation des écobuages et des feux sur le territoire départemental
05/04/2019
Appel à projets dans le cadre du contrat sport Cantal
18/04/2019
Dynamisation des pratiques d'activité physiques de pleine nature autour du sport loisirs santé bien-être
Appel à projets dans le cadre du contrat sport Cantal
18/04/2019
Dynamisation des pratiques sportives associatives
L'élagage des arbres et l'entretien des abords des réseaux de communications électroniques.
08/03/2019
Modalités de déclaration des indemnités de fonction perçues en 2018
19/04/2019
Note fiscale de l'AMF (17/04/2019)
BUDGET 2019
15/02/2019
Estimer la dotation de votre commune ou intercommunalité
Résolution générale du 101e Congrès des Maires et des Présidents d'intercommunalité de France
29/10/2018
Adoptez la résolution avant le 31 mars 2019
Fiscalité des indemnités de fonction des élus locaux
08/02/2019
Liste des titres d’identité acceptés lors des opérations électorales
22/02/2019
communes de 1000 habitants et plus
Loi de finances 2019
23/01/2019
Principales dispositions concernant le bloc communal
Fonds de développement à la Vie Associative
25/01/2019
Les Rubans du Patrimoine 2019
30/11/2018
Votre patrimoine bâti est une richesse. Faites connaître vos réalisations !
Répertoire Electoral Unique (REU)
22/06/2018
Instruction Ministérielle du 21/11/18
L'AMF et la SACEM signent un nouvel accord de partenariat
28/11/2018
Le délégué à la protection des données (DPD)
31/07/2018
Le RGPD rend obligatoire la désignation d'un DPD
Le prélèvement à la source sur les indemnités de fonction
02/08/2018
Rassemblement des Elus Cantaliens à Laveissière, mercredi 10 octobre 2018
05/04/2019
Dans nos zones rurales, Orange ne répond plus !
Bulletin d'information n°52 - Infos Cantal août-septembre 2018
06/08/2018
Plan mercredi
22/06/2018
Note AMF
Prélèvement à la source (PAS) pour les communes et les EPCI
18/06/2018
DGF des communes
18/06/2018
Rencontre Intercommunalité du 27 avril 2018
15/01/2018
Voir document de présentation
Déclaration des indemnités de fonctions perçues en 2017
16/04/2018
Préparation des budgets primitifs locaux pour 2018
04/04/2018
Informations fiscales. Note d’information n° INTB1806399N du 26 mars 2018
BUDGET 2018
16/03/2018
Outil d'estimation de la dotation de votre commune ou intercommunalité
Redevances dues par les opérateurs de télécommunications pour 2018 - Note AMF
27/03/2018
Revitalisation des centres-villes et des centres-bourgs
14/03/2018
une urgence et de fortes attentes dans les territoires
Imposition des indemnités de fonction des élus locaux à compter du 1er janvier 2017
30/03/2018
Note DGFIP
Prélèvement à la source pour les communes et les EPCI - Note AMF
27/03/2018
Loi de programmation des finances publiques 2018 à 2022
31/01/2018
Loi de finances 2018 - Loi de finances rectificative 2017 - Principales dispositions concernant le bloc local
Formation EAU POTABLE Elus et Techniciens - 26 & 27 juin et 11 & 12 septembre 2018
29/01/2018
Sensibilisation aux enjeux de la qualité sanitaire de l'eau potable
Classement des communes en ZRR 2017-2020
13/02/2018
Cahier du réseau n°20 (01/2018) Le Maire, le Président d'intercommunalité et la lutte contre l'habitat indigne
13/02/2018
Cahier du réseau n°21 "L'élu local et l'assainissement non collectif"
13/02/2018
Résolution générale du 100e Congrès des Maires et des Présidents d'intercommunalité de France
20/06/2017
21 - 22 - 23 novembre 2017 à Paris
ETAT-CIVIL : Gestion des pactes civils de solidarité (PACS) en Mairie à compter du 1er novembre 2017
02/11/2017
Compétence GEMAPI - Responsabilités du Président de l'EPCI et du Maire
06/10/2017
Contrats aidés : les Maires de France ont réitéré au Gouvernement l'urgence de régler toutes les situations locales pour assurer le bon déroulement de la rentrée scolaire
05/09/2017
La loi de modernisation de la justice du XXIe siècle : volet état-civil
08/08/2017
Baisse des dotations
07/08/2017
Courrier de l'AMF au 1er Ministre - DETR et DSIL - 02/08/2017
DIF - Mise en oeuvre du droit individuel à la formation des titulaires de mandat locaux
27/07/2017
Rythmes scolaires : l'AMF demande des garanties au Gouvernement
30/06/2017
Rencontre sur la révision des valeurs locatives
02/06/2017
Mission sur la réciprocité des territoires - article Maires de France avril 2017
26/04/2017
Manifeste des Maires de France et des Présidents d'intercommunalité - Rassemblement 22 mars à Paris - Retrouvez toutes les interventions
26/04/2017
Conséquences financières et fiscales des fusions d'intercommunalité
07/02/2017
Manifeste des Maires de France et des Présidents d'intercommunalité - Rassemblement 22 mars à Paris
07/02/2017
Fiscalité des indemnités de fonction des élus locaux
07/02/2017
GEMAPI - Problématiques et enjeux - Réunion d'information - jeudi 10 novembre 2016 - Voir interventions
17/10/2016
Fusion des intercommunalités
01/12/2016
FORMATION : Préparer et animer une commission communale des impôts directs - Jeudi 24 novembre 2016 - Au Vigean
14/11/2016
Fusion des intercommunalités
09/09/2016
Dispositions Communes Nouvelles
18/11/2016
Bulletin d'information n°49 - août 2016
09/08/2016
Comment se préparer au transfert de compétences eau et assainissement ?
20/05/2016
mercredi 8 juin 2016 à Naucelles
Document de présentation AMF
09/08/2016
Fusion des EPCI à fiscalité propre (aspects juridiques) 07/2016
Bulletin d'information n°49 - août 2016
09/08/2016
Fiscalité locale
17/02/2016
Fixation des taux de la fiscalité locale
Connaissance et gestion patrimoniales des réseaux AEP (réunion du 11/12/15 au Vigean)
19/11/2015
BUDGET
16/02/2016
"de l'art d'équilibrer son budget en période difficile..."
Le Maire et l'état d'urgence
18/12/2015
Rassemblement des Maires de France en présence du Président de la République
03/08/2015
Mercredi 18 novembre 2015
Réunion d'information : Les enjeux de l'eau potable - Qualité de l'eau et protection de la ressource
09/10/2015
Présentation des documents
Décret n°2015-1352 du 26 octobre 2015 relatif au crédit d'heures
30/10/2015
Bulletin d'information n°47 (Juillet- août 2015)
10/08/2015
Modèle de motion de soutien à l'action de l'AMF
11/08/2015
Parution de la note d'information de la DGCL relative à la répartition 2015 de la dotation "élu local"
03/06/2015
Parution des notes d'information de la DGCL relatives à la répartition 2015 de la DGF
16/02/2015
Mise en place des PEdt - Présentation du diaporama
05/03/2015
Déclaration des revenus et indemnités de fonction des élus locaux
21/04/2015
L'AMF vous aide à estimer l'impact de la baisse de la DGF des communes et des communautés en 2015
03/12/2014
Finances locales - Dotations de l'Etat
21/01/2015
Attentat Charlie Hebdo - Réaction des associations nationales d'élus locaux
09/01/2015
Les conséquences contractuelles de la fin des tarifs réglementés de vente de l'énergie
19/12/2014
Rythmes scolaires
29/10/2014
l'AMF obtient le maintien du fonds d'amorçage à son niveau actuel pour 2015-2016
URBANISME
22/09/2014
Instruction des autorisations d'urbanisme : les enjeux d'une nouvelle organisation locale
Universités des Maires et des Présidents d'EPCI du Cantal
22/08/2014
le Samedi 14 juin 2014 à Aurillac
Règles applicables aux financements par la CNAF des activités périscolaires Tap/Nap et hors Tap/Nap à la rentrée 2014
06/08/2014
(circulaire de la CNAF du 23 juillet 2014)
Taxe locale sur la publicité extérieure : revalorisation des tarifs et rappel du dispositif
23/06/2014
L'Etat propose à son tour son Guide du maire
14/04/2014
Transfert des pouvoirs de police « spéciale » du maire au président de l’EPCI
25/06/2014
(mise à jour du 24 juin après visa de la DGCL)
Mesures à prendre par les conseils municipaux et les organes délibérants des établissements publics de coopération intercommunale
31/03/2014
à la suite du renouvellement général
Note de présentation de la loi ALUR
31/03/2014
(loi n° 2014-366 du 24 mars 2014 pour l'accès au logement et un urbanisme rénové)
Affiliation des nouveaux élus locaux au régime général de la Sécurité sociale
24/03/2014
Depuis le 1er janvier 2013, tous les élus locaux sont affiliés au régime général de la sécurité sociale et certains d’entre eux paient des cotisations sociales pour l’ensemble des risques
Calcul des indemnités des présidents, des vice-présidents et des conseillers communautaires des EPCI à fiscalité propre
24/03/2014
les EPCI à fiscalité propre vont devoir délibérer sur le nombre de vice-présidents...
Convention pour un aménagement du territoire scolaire cantalien
30/01/2014
Les incidences du renouvellement général des conseils municipaux en matière budgétaire
27/02/2014
Compte tenu des élections municipales...
Loi de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles
06/03/2014
Note d'information
Réformes des rythmes scolaires à la rentrée 2014
03/03/2014
Conditions d'application
Réforme des rythmes éducatifs
28/02/2014
Diaporama présenté lors des réunions d'informations par arrondissements - Mise en place de projets éducatifs de territoire
Réforme des rythmes éducatifs dans le Cantal
28/02/2014
Repères méthodologiques - Elaborer, mettre en oeuvre et suivre un projet éducatif territorial
Installation de l’assemblée délibérante des communautés et des métropoles,
27/02/2014
des syndicats de communes et des syndicats mixtes
Formation professionnelle territorialisée
27/01/2014
plans de formation territorialisés pour les agents territoriaux
SCOT
05/08/2013
Publication d'un guide pratique à l'attention des élus