Les décisions du Conseil d'Administration de l'AMF 15

2022

Conseil d'Administration du 21 Février 2022

Convocation et ordre du jour

Support de présentation

Echange avec le CAUE du Cantal

2021

Conseil d'Administration du 25 juin 2021

Convovation et ordre du jour

Support de présentation

Procés Verbal

Echanges avec la Banque des Territoires et la Caisse des Dépots

==> Support de présentation de la Banque des territoires

==> Support de présentation de la Caisse des Dépôts

Signature d'une convention avec la gendarmerie du Cantal

==> Dossier de presse: Convention Gendarmerie

Conseil d' Administration du 29 septembre 2021

Convocation et ordre du jour

Support de présentation

Procés Verbal

Echange avec M. le Président Du Tribunal et M. le Procureur

Conseil d'Administration du 04 Février 2021

Conseil d'Administration du 25 Mars 2021

2019-2020

Conseil d'Administration du 10 octobre 2020

M. MONTIN a introduit le Conseil d’Administration de l’AMF 15, nouvellement élu par les Maires et Présidents d'EPCI du Cantal, suite au vote électronique qui a permis de désigner les 32 nouveaux membres du Conseil d'Administration de l'AMF 15, pour la période 2020-2026.

Ordre du jour

1- Compte rendu du vote des rapports statutaires

2- Election du Bureau de l’AMF 15

3- Recueillement

4- Les décisions du Conseil d’administration de l’AMF 15

Procés verbal du CA de l'AMF 15

==> Pour télécharger le procés verbal

Annexes

==> Annexe 1 : Liste d'émargement

==> Annexe 2 : Liste des membres du CA de l'AMF 15

==> Annexe 3 : Proclamation du bureau de l'AMF 15

Conseil d'Administration du 26 juin 2020

M. MONTIN a introduit le Conseil d’Administration de l’AMF 15 qui s’est déroulé en visio - conférence en précisant qu’une actualité importante a nécessité l’organisation de ce conseil d’administration, à la veille du second tour des municipales. En effet, le projet de loi de finances rectificatif N° 3 précise un certain nombre de dispositions qui concernent directement le bloc communal. Dans ce cadre, M. DELCROS – Sénateur du Cantal a présenté le PLF R N°3, en sa qualité de Vice – Président de la commission des finances au Sénat.

Ordre du jour :

1- Lecture du projet de loi de finances rectificatif N°3.

1.1- Calendrier

1.2- Dotation de 4.5 milliards prévus pour soutenir les collectivités locales.

1.-3 Synthèse au regard du Projet de loi de finances N°3.

1.4- Questions – Réponses concernant le projet de loi de finances N°3.

2- Calendrier des instances de l’AMF 15.

3- Questions diverses.

==> Compte rendu

==> Annexes

Conseil d'Administration du 05 mai 2020 :

M. MONTIN a introduit le Conseil d’Administration de l’AMF 15 qui s’est déroulé en visio- conférence en précisant que le sujet central était la réouverture des écoles : échanges autour des bonnes pratiques et des difficultés de terrain rencontrées par les élus locaux en vue des rencontres à venir avec le Préfet et la DASEN pour chacune des circonscriptions.

1- Eléctions et installation du conseil municipal

2- DETR

3- Gestion du Personnel : Continuité du service public

4- Livraison des masques :

5- Réouverture des écoles

==> Compte rendu

==> Tableau de synthèse

Conseil d'Administration du 21 avril 2020 :

Les membres du Conseil d'Admnistation de l'AMF 15 ont eu l'occasion d'évoquer un certain nombres de sujets au regard de la crise sanitaire liée au CoVid-19.

1- L’action de l’AMF 15 durant l’état d’urgence sanitaire

2- Le fonctionnement des mairies pendant la crise

3-Et après .. Comment préparer le déconfinement ?

4- Questions juridiques en suspens et informations diverses

==> Relevé de décisions

==> Courrier Mairie de Marcolès (continuité des services publics)

Conseil d'Administration du 27 février 2020 :

Pour suivre le Compte rendu du Conseil d'administration, cliquez sur les liens de téléchargements ci dessous :

Conseil d'Administration du 19 décembre 2019:

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