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NEWSLETTERS DU 26/11/2021

26/11/2021
NEWSLETTERS DU 26/11/2021

La Newsletter de l'AMF 15

26 novembre 2021

A LA UNE

Assemblée Générale 2021

120 Maires présents au cinéma "Le Pré Bourgés" à Mauriac

Aprés une année 2020 perturbée par la crise sanitaire que nous avons vécue, l'Assemblée Générale 2021 s'est tenue le 30 octobre 2021 à Mauriac.

"Unis pour mieux servir" est la devise retenue par les  nouveaux membres du Conseil d'Administration de l'Association des Maires et des Présidents d'EPCI du Cantal.

L'ensemble des membres tiennent à remercier Mme ZANCHI, Maire de Mauriac et son équipe municipale pour l'accueil réservé aux élus cantaliens à cette occasion.

Un remerciement également à  M. Philippe Dousse, gérant du cinéma « Le Pré Bourgès".

Assemblée statutaire 

La première partie de l'Assemblée a été organisée autour des votes :

==> du rapport d'activité, présenté par Jean Luc LENTIER, Vice Président de l'AMF et Maire de Vézac 

==> du rapport financier, présenté par Antoine GIMENEZ , Trésorier de l'AMF  15 et Maire de Quézac

==> du rapport d'orientation, présenté par Christian MONTIN, Président de l'AMF 15

L'ensemble des rapports ont été votés à l'unanimité par l'assemblée des Maires.

Temps d'échanges avec les services de l'Etat et Messieurs les Sénateurs  du Cantal 

A l'issue de l'Assemblée statutaire, un temps d'échanges a été proposé afin de pouvoir débattre des sujets qui préoccupent les Maires Cantaliens.

Parmis eux, la réforme des trésoreries et le nouveau réseau de proximité des finances publiques.

Mme GOUBERT, Directrice de la DGFIP a donc rendu compte d'un état des lieux du déploiement à ce jour de la réforme et du calendrier à venir. 

Messieurs les Sénateurs du Cantal, M. DELCROS Bernard et  M. SAUTAREL Stéphane ont tenu à s'adresser aux Maires du Cantal pour affirmer leur  soutien notamment aux petites communes rurales.

Les Maires ont apprécié leur disponibilité et ont bien compris que les députés étaient retenus par la visite ministérielle.

M.  Jean CASTEX, Premier Ministre , en clôture de l'Assemblée Générale 

Invités d'honneur de l'Assemblée générale 2021, M. le Premier Ministre Jean CASTEX, et M. Julien DENORMANDIE, Ministre de l'Agriculture ont clôturé l'Assemblée Générale 2021.

Les Maires du Cantal ont été particulièrement honorés de cette visite.

L'AMF 15 remercie M. le Préfet et les services de l'Etat pour leur parfaite collaboration qui a permis l'excellent déroulement de cette visite.

En réponse aux questions posées par M. le Président de l'AMF 15 et les Maires du Cantal, M. le Premier Ministre a tenté de rassurer l'assemblée :

"Je vous le dis tranquillement : l'Etat est aux côtés des maires, l'Etat est à vos côtés " 

Pour prendre connaissance de l'ensemble des discours, échanges et des documents présentés à cette occasion, cliquez ici 

Congrés des Maires 2021

Les maires en première ligne face aux crises

Le 103e Congrès des Maires a débuté le mardi 16 novembre 2021  à la porte de Versailles, à Paris, deux ans après le précédent, pour cause d'épidémie. Un congrès qui a été consacré, comme toujours, à toutes les grandes problématiques vécues par les maires.

L'assemblée générale du congrès de l'AMF, a été l'occasion d'un discours en forme d'au-revoir de François Baroin, le président sortant de l'association, et d'un hommage appuyé de son premier vice-président délégué, André Laigne

Les nouvelles instances de l'AMF ont été renouvelée avec l'élection de M. LISNARD ayant recueilli les suffrages de 6 913 maires, contre 4 176 à son concurrent, Philippe Laurent.

M. le Président a rappelé que la ligne choisie (par les maires) est claire :

" C’est la ligne l’indépendance de l’AMF, du respect de sa vocation même : défendre les intérêts des communes en transcendant les clivages politiques, géographiques,économiques et démographiques. »

Résolution finale du 103e congrès : l'AMF appelle à « un pacte républicain » avec l'État

Votée à l'unanimité par le bureau nouvellement élu ce 18 novembre, la résolution de l'assemblée générale du 103e congrès de l'AMF a mis l'accent sur la nécessaire évolution vers davantage de transferts de compétences aux collectivités.

Le Président de la République Emmanuel Macron a clos le 103ème Congrès des maires et des présidents d’intercommunalité de France.

Il a exprimé toute sa gratitude aux élus qui ont eu à faire face à de nombreuses crises depuis le début du quinquennat. 

Pour en savoir et télécharger l'ensemble des discours et documents : cliquez ici 

Les temps forts du Congrés partagés par les Maires Cantaliens 

Au Coeur de la Crise, les Maires, piliers de la République" a été le fil conducteur de cette 103ème édition .

Ce congrés a été aussi le premier depuis les élections municipales de 2021 qui ont contrbué à un fort renouvellement des équipes municipales avec plus de 45 % de nouveaux élus cantaliens.

Certains d'entre eux, ont donc pour la première fois assisté au Congrés des Maires, Porte de Versailles,  qui se veut être un grand rendez vous national pour l'ensemble des Maires de France.

L'AMF 15 a pour cette édition particulière, proposé un programme riche de rencontres et de temps d'échanges.

Retour sur les temps forts

==> Signature de la charte d'élagage avec Orange 

==> Les maires mobilisés contre les inégalités d’accès des enfants à l’éducation

==> Signature d'une convention avec ENEDIS

==> EDF renouvelle son engagement en faveur des communes cantaliennes

==> Une soirée partenariale rythmée au coeur du pouvoir avec la pièce de théâtre " Douce France"

==> Visites de l'Assemblée nationale  et échanges avec les Parlementaires du Cantal

==> Visite de Bercy 

Pour prendre connaissance en détail des temps forts , cliquez ici 

FORMATION PROPOSEE PAR L'AMF 15

Formation gratuite : Pouvoir de police du Maire 

Mercredi 08 décembre 2021 à 09h30

Lieu : Maison Départementale des Sports

L'Association des Maires et des Présidents d'EPCI du Cantal vous propose de participer à une formation animée par Luc BRUNET, Responsable de l'Observatoire SMACL des risques de la vie territoriale,  concernant les pouvoirs de police du Maire.

Au programme :

- La distinction entre la police administrative et la police judiciaire

- La procédure d’amende administrative

- La distinction pouvoir de police générale / pouvoir de police spéciale

- Les  Règles de compétence

- Les Principes généraux à respecter & responsabilités

Pour vous inscrire : cliquez ici

ACTUALITES GOUVERNEMANTALES

Mise à jour des règles dérogatoires de réunion des organes délibérants

Applicable du 10/10/2021  au 31/07/2022

Pour votre information un lien vers la foire aux questions de la Direction générale des collectivités locales présentant les règes dérogatoires de réunion des organes délibérants (lieu des réunions, présence de public, calcul du quorum et nombre de pouvoirs) qui  s’appliquent de nouveau depuis le 10 novembre et jusqu’au 31 juillet 2022 .

Cette FAQ a été mise à jour le 16 novembre 2021.

https://www.collectivites-locales.gouv.fr/files/Accueil/Covid-19/2021/maj_faq_continuité institutionnelle.pdf

 


FINANCES PUBLIQUES

Compensation des pertes de recettes fiscales : le dispositif officiellement reconduit

Un décret paru  au Journal officiel permet, comme prévu par la loi de finances, de reconduire cette année le dispositif de garanties de recettes pour les communes et les EPCI.

Pour en savoir : lire le Maire info en date du 23/11/2021

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Contact - Secrétariat

Mme BADUEL Marlène

amf15@cantal.fr

04 71 46 20 15 / 06 76 37 20 62