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Association des maires du Cantal - AMf15
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Dossiers

TOUT SAVOIR SUR LES ÉLECTIONS MUNICIPALES 2020

05/04/2019

Dans la perspective du prochain renouvellement des conseils municipaux et intercommunaux, qui aura lieu à l’issue des scrutins des 15 et 22 mars prochains, ce dossier « Elections municipales 2020 », créé spécialement par les services de l’AMF, propose des informations utiles en lien avec cette échéance.

Il sera alimenté jusqu’aux élections et comprend notamment des éléments sur la préparation des élections, l’organisation matérielle du scrutin, les conditions d’exercice des mandats locaux et la fin de mandat.

Vous pouvez consulter directement le site de l'AMF national : https://www.amf.asso.fr/m/theme/municipales2020.php

En accés réservé, ci dessous, une sélection de guides, circulaires et notes de l'AMF susceptibles de vous intéresser:

CANDIDATURES

GUIDE DES ELECTIONS MUNICIPALES 

MÉMENTOS AUX CANDIDATS APPLICABLES AUX COMMUNES  DE 1 000 HABITANTS ET PLUS 

MÉMENTOS AUX CANDIDATS APPLICABLES AUX COMMUNES  DE  MOINS DE 1 000 HABITANTS 

DÉCLARATION DE CANDIDATURE

Télécharger le formulaire Cerfa 14997-03 candidature commune de 1000 habitants et plus

Télécharger le formulaire Cerfa 14996-03 candidature commune de moins de 1000 habitants

LES CONDITIONS D’ÉLIGIBILITÉ POUR ÊTRE CANDIDAT AU MANDAT DE CONSEILLER MUNICIPAL ET CONSEILLER COMMUNAUTAIRE

Télécharger la note de l'AMF 

LES CAS D’INCOMPATIBILITÉ AUX ÉLECTIONS MUNICIPALES ET COMMUNAUTAIRES

Télécharger la note de l'AMF 

 LES CAS D’INÉLIGIBILITÉ AUX ÉLECTIONS MUNICIPALES ET COMMUNAUTAIRES

Télécharger la note de l'AMF 

ORGANISATION DU SCRUTIN

DÉROULEMENT DES OPÉRATIONS ÉLECTORALES LORS DES ÉLECTIONS AU SUFFRAGE UNIVERSEL DIRECT

Télécharger la circulaire du Ministère de l'intérieur

ORGANISATION MATÉRIELLE ET DÉROULEMENT DES ÉLECTIONS MUNICIPALES POUR 2020

Télécharger la circulaire du Ministère de l'intérieur

GUIDE DE SENSIBILISATION POUR FAVORISER L'ACCÈS AU VOTE DES PERSONNES HANDICAPÉES

Télécharger le guide Handéo

LISTE DES TITRES D’IDENTITÉ ACCEPTÉS LORS DES OPÉRATIONS ÉLECTORALES 

Télécharger l'arrêté du 16 novembre 2018

Télécharger la note de l'AMF 

REGLE DE LA PERIODE PRE-ELECTORALE

LES RÈGLES DE LA COMMUNICATION EN PÉRIODE PRÉÉLECTORALE APPLICABLES AUX COMMUNES, AUX EPCI ET AUX ÉLUS CANDIDATS

Télécharger la note de l'AMF 

FINANCEMENT DES CAMPAGNES ÉLECTORALES

Télécharger la note de l'AMF 

GUIDE DU CANDIDAT ET DU MANDATAIRE

Télécharger le guide 

LA MISE À DISPOSITION DE LOCAUX COMMUNAUX OU INTERCOMMUNAUX AUX CANDIDATS

Télécharger la note de l'AMF