ESPACE RÉSERVÉ
Association des maires du Cantal - AMf15
Association des maires du Cantal - AMf15
Association des maires du Cantal - AMf15
Newsletters

L'installation du Conseil municipal enn période de crise sanitaire suite - 26/05/2020

03/06/2020

L'installation du Conseil municipal enn période de crise sanitaire

     

A LA UNE 

 


Le 5 juillet, tous les maires de France devraient être élus 

Dimanche 28 juin : 2ème tour des élections 

C’est le dimanche 28 juin – sauf rebondissement dû à une éventuelle recrudescence du coronavirus – que le deuxième tour aura lieu dans les quelque 5 000 communes où le premier n’a pas été conclusif. L’annonce en a été faite vendredi 22 mai par le Premier ministre et le ministre de l’Intérieur. (Extrait du Maire info du 25/05)

A noter d'ores et déjà :

==> Le ministre de l’Intérieur a déjà précisé que tous les électeurs devront porter un masque pour pouvoir pénétrer dans les bureaux de vote (les masques grand public seront autorisés) ; et que tous les membres des bureaux de vote devront porter « un masque chirurgical ».

==> Ces derniers seront « fournis par les communes, avec le soutien plein et entier de l’État ».

Elements de calendrier :

Pour en savoir :

Circulaire du 20 mai 2020 : Rappel des mesures à prendre par les organes délibérants des établissements publics de coopération intercommunale à la suite deu renouvellement général 

La direction générale des Collectivités locales (DGCL)a diffusé une circulaire sur les premières mesures à prendre après l’installation des conseils municipaux et communautaires 

Pour prendre connaissance des éléments de synthèse 




Annuaire des Maires 2020-2026 

En vue de la réalisation de l'annuaire des Maires et des présidents d'EPCI du Cantal, 2020-2026 :

==>  Merci de renseigner par le biais de la plateforme dédiée, les élements permettant d'identifier vos élus et votre territoire :

https://plateforme.amf15.fr/connexion 

En vue de la réalisation d'une cartographie intéractive : 

==> merci de bien vouloir nous communiquer les PV de nomination à l'issue de l'élection du Maire et des Adjoints : amf15@cantal.fr 

L'installation du conseil municipal en période de crise sanitaire

En partenariat avec le Groupe pédagofiche voici une newsletter spéciale en vue de l'installation du Conseil municipal.

Texte officiel

Une nouvelle ordonnance : élection du maire et des adjoints
et fonctionnement des institutions
   

Dossiers pratiques

• Convocation à la séance d’installation du conseil municipal
• Déroulement de la séance d’installation du conseil municipal              

Modèles

• Convocation à la séance d’installation du conseil municipal où seule l’élection du maire et des adjoints est à l’ordre du jour
• Convocation à la séance d’installation du conseil municipal (plusieurs ordres du jour)
• Délibération fixant le nombre des adjoints au maire
• Procès verbal de l’installation du conseil municipal et de l’élection du maire et des adjoints : communes de moins de 1 000 habitants
• Procès verbal de l’installation du conseil municipal et de l’élection du maire et des adjoints : communes de 1 000 habitants et plus
• Délibération portant délégation d’attributions du conseil municipal au maire
• Arrêté donnant délégation à un adjoint ou à un membre
du conseil municipal

• Délibération fixant le montant des indemnités de fonction
• Tableau récapitulatif des indemnités de fonction          

Pour télécharger la newsletter







Retrouvez l'ensemble des NEWSLETTERS via le lien suivant 

https://www.amf15.fr/newsletters_fr.html

8 avenue GAMBETTA 

15 000 AURILLAC

Tél : 04 71 46 20 15

www.amf15.fr 

Pour consulter le site internet ou la plateforme dédiée à l'annuaire des Maires, n'hésitez pas à solliciter, les services de l'AMF15 pour obtenir vos codes  : amf15@cantal.fr