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Association des maires du Cantal - AMf15
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Le cahier du réseau

Cahier du réseau n°20 (01/2018) Lutte contre l'habitat indigne

16/01/2018
Cahier du réseau n°20 (01/2018) Lutte contre l'habitat indigne

Environ 420 000 logements du parc privé occupés en métropole et 70 000 logements dans les départements d’Outre-mer entrent dans le champ de l’habitat indigne.

Cette notion peut être complexe à appréhender compte-tenu des caractéristiques qu’elle recouvre, des différentes procédures juridiques prévues pour y remédier et des acteurs impliqués dans sa résorption.

Le maire (et le président de l’EPCI en cas de transfert et de délégation) joue un rôle essentiel dans la lutte contre l’habitat indigne. Il est donc nécessaire qu’il dispose d’une bonne connaissance à la fois de ses responsabilités et des outils à sa disposition pour les exercer.

Ce guide, élaboré dans le cadre d’une collaboration entre l’AMF, la DIHAL (Délégation interministérielle à l’hébergement et à l’accès au logement) et l’ANIL (Agence nationale pour l’information sur le logement), propose une présentation détaillée des dispositions juridiques et des autorités responsables de la lutte contre l’habitat indigne. Il a vocation à constituer une aide précieuse dans le repérage et la gestion par les maires (et les présidents d’EPCI) des différentes polices et procédures.

Au travers d’illustrations, ce guide a aussi pour but de permettre à chacun de comprendre concrètement et dans des cas précis que nombre de lecteurs ont pu rencontrer, les liens entre les différentes procédures qui peuvent être mise en oeuvre concomitamment par les différentes autorités compétentes (maire, préfet, etc.) pour faire cesser les risques menaçant la santé et la sécurité des occupants d’un logement indigne.

Engagée depuis 2014, grâce à son groupe de travail Habitat indigne, avec la DIHAL, l’AMF démontre, au travers de ce nouveau Cahier du réseau, son attachement et son implication, mais aussi celle des élus et ses services, pour aider les maires qui souhaitent s’engager dans la lutte contre l’habitat indigne.

Cahier du réseau n°20 : Le Maire, le Président d'intercommunalité et la lutte contre l'habitat indigne